Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEIGE SAUVAGE
Communauté de Communes des Stations du Mercantour

Numéro de dépôt :
3345032
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/03/2015
NEIGE SAUVAGE de Communauté de Communes des Stations du Mercantour

Présentation de la marque NEIGE SAUVAGE

Déposée le 7 mars 2005 par Communauté de Communes des Stations du Mercantour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NEIGE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est Communauté de Communes des Stations du Mercantour domicilié(e) Mairie d'Isola,06420 ISOLA - 06420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric ROMETTI Avocat domicilié(e) 57 Promenade des Anglais,06000 NICE - 06000 - France.

La marque NEIGE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE SAUVAGE est expirée depuis le 7 mars 2015.

Communauté de Communes des Stations du Mercantour a également déposé les autres marques suivantes : STATIONS DU MERCANTOUR , FENÊTRE SUR MERCANTOUR , LES CIMES DU MERCANTOUR , ESPACE MERCANTOUR


Communauté de Communes des Stations du Mercantour - Mairie d'Isola,06420 ISOLA - 06420 - France


Maître Frédéric ROMETTI Avocat - 57 Promenade des Anglais,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

– publicité, conseil et information ou renseignements d'affaires – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – gérance administrative de lieux d'expositions. – affaires immobilières – gestion d'immeubles. – transport, organisation de voyages, réservation de places de voyage. – organisation de manifestations à caractère éducatif, sportif et de divertissement. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.